En réponse à la crise financière et de manière cohérente avec les recommandations du Forum de stabilité financière (dont on rappelle qu'il a le soutien des ministres des finances du G7), l'IASB a mis en place un plan d'action pour apporter une réponse rapide aux problèmes comptables posés par :
- la forte chute des marchés ;
- l'illiquidité d'un certain nombre d'actifs financiers.
Ainsi le 14 octobre, l'IASB a apporté des précisions sur l'évaluation en fair value des instruments financiers lorsque les marchés ne sont plus suffisamment actifs :
les entreprises pourront revenir à la valeur fondamentale de ces titres en projetant les flux futurs et en les actualisant sur la base des meilleures hypothèses de l'entreprise.
Cette précision est cohérente avec celle apportée par la SEC et le Staff du FASB le 30 septembre dernier.
Par ailleurs, le Board a publié le 13 octobre un amendement à IAS 39, permettant :
- dans de "rares circonstances", de sortir des titres de la catégorie Fair Value Through Profit or Loss (FVTPL) ;
- de reclasser des titres Available For Sale (AFS) ou FVTPL en loans and receivables si ceux-ci répondent à la définition des loans and receivables et si l'entreprise a l'intention et la capacité de les détenir dans un avenir prévisible ou jusqu'à maturité.
En pratique, pour l'arrêté 2008, ces dispositions permettent de faire passer en OCI des variations qui auraient sinon impacté directement le compte de résultat et de revenir au coût amorti pour une partie des actifs qui répondent à la définition des loans et receivables mais qui jusqu'alors avaient été valorisés en fair value.