L’identification du revenu est
un élément important pour établir des états financiers et pour évaluer les
performances et les perspectives d’évolution d’une compagnie. On appelle revenu
toute somme perçue en échange d’une activité ou de biens que l’on possède. A ne
pas confondre avec le profit qui est la différence entre les revenus et les
dépenses d’une entreprise. Les principes de l’identification du revenu déjà en
vigueur dans les US GAAP et les IFRS manquent de précision et de cohérence. Les
normes IFRS concernant ce sujet se restreignent aux deux normes IAS 11 et IAS
18 tandis que dans le référentiel US GAAP, plus d’une centaine de normes
existent ce qui conduit souvent à des conflits de comptabilisation. Afin
d’améliorer les orientations existantes, les normalisateurs européen et américain ont
pour objectif de développer un unique modèle d’identification du revenu qui
pourrait être appliqué à tous les secteurs d’activité. Le Discussion Paper Preliminary Views on Revenue Recognition in Contracts
with Customers publié au mois de décembre 2008 propose quelques principes
dans cette perspective.
L’idée principale qui en ressort est la suivante : le contrat passé entre une entité et un consommateur est le phénomène économique que l’entité doit observer pour savoir si elle doit identifier ou non un revenu. Plus précisément, les Boards proposent de n’identifier un revenu que lorsque l’entité remplit une de ses obligations contractuelles c’est-à-dire lorsqu’elle transfert un bien ou un service qui a été promis au consommateur. La méthode de valorisation de ces obligations contractuelles préférée par les Boards est la méthode de répartition du prix de transaction à l’origine. Le prix de transaction à l’origine est le montant promis à l’origine du contrat par le consommateur à l’entité en échange des biens et / ou des services promis par l’entité. Ce prix doit ensuite être réparti entre les différents biens et services promis sur la base du montant qui serait réclamé par l’entité au consommateur si un bien ou un service était transféré seul dans un contrat. Au final, lorsqu’un bien ou un service est transféré, le montant qui a été alloué à ce bien ou à ce service avec cette méthode de répartition est identifié en tant que revenu dans les comptes de l’entité.
Les contrats d’assurance sont eux aussi visés par ce projet d’identification du revenu. Cependant, une méthode similaire à la méthode de répartition du prix de transaction à l’origine préférée par les Boards a déjà été rejetée par l’IASB dans le Discussion Paper Preliminary Views on Insurance Contracts. Par conséquent, si le projet d’identification du revenu n’est pas adapté pour les contrats d’assurance, ceux-ci ne pourront pas entrer dans le périmètre d’application du projet sous peine de conflit de méthode entre le projet « contrats d’assurance » et le projet « identification du revenu ».
Les commentaires concernant ce projet sont attendus par les Boards avant le 19 juin 2009.
(Article rédigé en collaboration avec Vivien Guette)
L’idée principale qui en ressort est la suivante : le contrat passé entre une entité et un consommateur est le phénomène économique que l’entité doit observer pour savoir si elle doit identifier ou non un revenu. Plus précisément, les Boards proposent de n’identifier un revenu que lorsque l’entité remplit une de ses obligations contractuelles c’est-à-dire lorsqu’elle transfert un bien ou un service qui a été promis au consommateur. La méthode de valorisation de ces obligations contractuelles préférée par les Boards est la méthode de répartition du prix de transaction à l’origine. Le prix de transaction à l’origine est le montant promis à l’origine du contrat par le consommateur à l’entité en échange des biens et / ou des services promis par l’entité. Ce prix doit ensuite être réparti entre les différents biens et services promis sur la base du montant qui serait réclamé par l’entité au consommateur si un bien ou un service était transféré seul dans un contrat. Au final, lorsqu’un bien ou un service est transféré, le montant qui a été alloué à ce bien ou à ce service avec cette méthode de répartition est identifié en tant que revenu dans les comptes de l’entité.
Les contrats d’assurance sont eux aussi visés par ce projet d’identification du revenu. Cependant, une méthode similaire à la méthode de répartition du prix de transaction à l’origine préférée par les Boards a déjà été rejetée par l’IASB dans le Discussion Paper Preliminary Views on Insurance Contracts. Par conséquent, si le projet d’identification du revenu n’est pas adapté pour les contrats d’assurance, ceux-ci ne pourront pas entrer dans le périmètre d’application du projet sous peine de conflit de méthode entre le projet « contrats d’assurance » et le projet « identification du revenu ».
Les commentaires concernant ce projet sont attendus par les Boards avant le 19 juin 2009.
(Article rédigé en collaboration avec Vivien Guette)
