Après avoir présenté les CP n°26 et n°27, voici maintenant le tour du n°28, qui traite du calcul du module lié au risque de contrepartie.
Le CEIOPS agrandit le périmètre de ce module, ce dernier étant constitué :
- des contrats de réassurance, titrisations et les dérivés de crédit (à l'exception du risque de crédit transféré par le dérivé, ce dernier étant pris en compte via le risque de spread) ;
- des créances auprès d’intermédiaires ;
- d’autres expositions non couvertes dans le sous-module du risque de spread :
- les liquidités en banque ;
- les créances des assurés ;
- le capital, le capital initial et les autres engagements reçus par la compagnie qui ne sont pas rémunérés ;
- les garanties, les lettres de crédit et autres engagements qui dépendent du degré de solvabilité de la contrepartie (ces derniers n'étaient pas pris en compte dans les spécifications techniques du QIS4).
Lors de l'exercice QIS4, les participants ont souvent remarqué que la pertinence de l’exposition à certains risques, notamment ce qui concerne les intermédiaires, les assurés et les hôpitaux était limitée. Ceci s’explique principalement par le fait que la formule standard du QIS4 ne reflète pas le risque de crédit de ces expositions souvent non notées. L’utilisation des notations semble néanmoins appropriée pour les expositions des dérivés de crédit et contrats de réassurance. C’est pourquoi le CEIOPS distingue deux catégories :
- la première correspond aux risques non diversifiables ou la contrepartie couvrant ce risque est probablement notée;
- la deuxième correspond aux risques diversifiables ou la contrepartie couvrant ce risque est rarement notée.
Concernant le calcul du besoin en capital lié au risque de contrepartie, le CEIOPS présente une formule différente pour les types 1 et 2.
Pour le type 1, le CEIOPS remarque que l'approche de Vasicek-Herfindahl retenue dans le QIS4 présuppose que l'assureur présente un grand nombre d’expositions homogènes. Ceci n’étant pas le cas dans les expositions de type 1, une nouvelle approche est proposée, cette dernière mettant l’accent sur la nature hétérogène et le nombre limité des contreparties. Il est à noter qu’afin d’être applicable, cette approche nécessitera de nouvelles investigations (notamment afin de déterminer le quantile à 99,5 % retenu dans la formule).
our le type 2, le CEIOPS propose une formule basée sur un facteur de risque indépendant de la probabilité de défaut des contreparties.
