Nous revenons dans ce billet sur la conférence ACP qui s'est tenue le 07 octobre 2011.
On retiendra, entre autre, les points suivants :
- Un marché bien engagé sur les Piliers 1 et 2 mais en attente d'informations précises avant de lancer les chantiers relatifs au Pilier 3 (46,8%)
Le marché (tout types d'organismes confondus) se considère maintenant prêt pour affronter les problématiques liées au Pilier 1 et 2. En effet, 73 % des acteurs de la place ont participé au QIS5 bis, 20 % du marché à finalisé (ou partiellement finalisé) l'industrialisation de la production du bilan prudentiel (cependant 30 % des acteurs n'ont cependant pas entamé ce chantier) et 60 % des acteurs ont mis en place une analyse des écarts entre le bilan Solvabilité 2 et les comptes sociaux.
- L'ACP plaide pour une indispensable mobilisation des organismes dès à présent
Compte tenu de l'impact de ce Pilier sur les systèmes informatiques et les processus comptables, l'ACP appelle le marché à travailler dès à présent sur le Pilier 3. A ce titre, l'ACP a annoncé qu'une consultation publique sur le contenu des états et rapports du pilier 3 sera lancée par EIOPA sur la période novembre-janvier (avec un objectif de finalisation des états Solvabilité 2 vers le printemps 2012).
Pour finir, l'ACP a profité de cette conférence pour évoquer les points suivants :
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Si les plans comptables actuels vont être harmonisés, l'ACP considère comme nécessaire de séparer le domaine prudentiel des règles comptables. Cependant, les reporting prudentiels actuels (états C/T/G, rapport de solvabilité et de contrôle interne) seront bien remplacés par les états Solvabilité 2, le SFCR, le RSR et le rapport ORSA).
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La proportionnalié en matière d'information sera automatique : moins d'information pour les entreprises dont le profil de risque est simple.