L’ORSA se matérialise par un rapport à la direction de l’entreprise qui reflète l’organisation et la gestion des risques par les éléments suivants:
- Description du processus d’élaboration du rapport : les différents éléments rassemblés et leur qualité, les différents niveaux de validation du rapport et des éléments, les comptes rendus de réunions de présentation et de discussion
- La Gouvernance de l’entreprise, responsabilité, processus
- Les éléments de solvabilité de l’entreprise
- La stratégie des risques et l’appétence pour le risque
- La tolérance au risque et l’application de limite
- La description de la gestion des risques et des processus pour démontrer son efficacité et son intégration dans les processus de l’entreprise
- Le SCR/MCR de l’entreprise et les hypothèses retenues pour son calcul
- La position future de l’entreprise (plan à trois ans, plan du capital, stress tests)
Il est préférable de prévoir des revues indépendantes internes et externes de ce rapport pour s’assurer qu’il reflète correctement les véritables processus et résultats de l’entreprise. Il est évident que certaines parties descriptives peuvent être mise en annexe ou intégrées de façon permanente aux procédures.
En s’appuyant sur notre expérience, nous présentons ci-dessous une tentative de résumé d’un plan standard de rapport pour l’ORSA à modifier en fonction de chaque société d’assurance :
Présentation
- Description de l’entreprise
- Description des différentes activités
- Principaux évènements et évolution des indicateurs de risque
- Evolution du Marché et principaux facteurs externes
- Stratégie actuelle
Gouvernance
- Gouvernance de l’entreprise
- Gouvernance des risques et contrôle
- Implication de la direction et des organes de l’entreprise
Data management
- Qualité des données
- Données utilisées pour le modèle standard
- Données utilisées pour le modèle interne
- Bilan en valeur de marché
Modèles
- Déterminants du choix modèle interne ou standard
- Hypothèses et limites
- Fonctionnement et validation
- Gestion et gouvernance
- Use tests
Gestion des risques
- Principaux risques
- Gestion et contrôle des risques des risques
- Méthodes et processus
- Risque qualitatifs
- Culture de risques
Solvabilité et gestion du capital
- Résultat SCR et MCR
- Tests et sensibilité
- Différentes catégories de risques
- Elaboration de la stratégie
- Détermination de l’appétence pour le risque
- Impact sur l’activité, les investissements et la réassurance
Stress tests
- Hypothèses et scénarios
- Sensibilités
- Contrôles et actions en place
Plan à 3 ans
- Description des scénarios et stratégie
- Méthodes d’évaluation
- Résultats
- Stratégie de gestion du capital
Processus ORSA
- Besoin de lancer le processus
- Robustesse du processus
- Revue du processus
Annexes
- Description de certains résultats
- Détails sur les modèles
- Listes des procédure
- ….
Ce plan n’est qu’illustratif et seule la validation par les autorités de contrôle sera la véritable base à utiliser pour cet exercice.
Cet article développe plus avant cette problématique.
